Réunion du conseil municipal – 08/07/2022 à 19h
Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Mariages, pour la réunion qui aura lieu le Vendredi 08 juillet 2022 à 19h00...
06 juillet, 2022
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL – COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU VENDREDI 13 MAI 2022
019 - Baux de Location. 020 - Personnel communal 021 - Servitude de passage BONDIL/Commune 022 - Tableau des effectifs 023 - Convention Enedis 024 - Clôture Régie toilettes automatiques 025- Subventions associations 026 - Plan de fin...
20 mai, 2022 -
Réunion du conseil municipal – compte rendu de la séance du vendredi 1er avril 2022
014 - Adoption des comptes administratifs et comptes de gestion 2021. 015 - Vote des taxes locales. 016 - Adoption du Budget Primitif 2022. 017 - Macarons de stationnement. 018 - Baux de location....
04 avril, 2022 -
Réunion du Conseil Municipal – 1er Avril
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués le 1er avril 2022 à 18h, à la Salle des Mariages pour une réunion....
30 mars, 2022 -
Réunion du conseil municipal – compte rendu de la séance du mercredi 23 février 2022
006 - DETR - Chemin de la Chapelle 007 - Cotisation Association Française des Cités de la Céramique 008 - Marché Service télécoms - Groupement de commandes. 009 - Personnel communal. 010 - Temps de travail dans la fonction publique terr...
28 février, 2022 -
Réunion du conseil municipal – compte rendu de la séance du vendredi 21 janvier 2022
001 - Choix de l'entreprise exploitation du service restauration Le Petit Lac 002 - Dons 003 - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement(dans la limite du quart des crédits ouverts au...
25 janvier, 2022 -
Réunion du conseil municipal – compte rendu de la séance du 10 décembre 2021
067 - Renouvellement ligne de trésorerie 068 - Rapport CLECT 069 - Vente des macarons - Modification des catégories. 070 - Baux de location 071 -Taxe de séjour pour l'Aire de camping-cars et reversement forfaitaire à Provence Alpes A...
12 décembre, 2021 -
Réunion du conseil municipal – compte rendu de la séance du 15 octobre 2021
059 - Remboursement chèques. 060 - Décisions modificatives. 061 - Personnel communal. 062 - Annualisation - Service de la Police Municipale. 063 - Baux de location. 064 - Convention ONF 065 - Cotisation ANEL 066 - Rétrocessions / Ren...
18 octobre, 2021 -
Réunion du conseil municipal – compte rendu de la séance du 27 Août 2021
051– Personnel Communal 052– Tarifs de la cantine et du service périscolaire 053 - Règlement de la cantine et du service périscolaire 054 – Décision modificative 055 - Télétravail 056 - Bail communal 057 - Don 058 - Désignation du représent...
07 septembre, 2021 -
Réunion du conseil municipal – compte rendu de la séance du 15 Juin 2021
041 - Proposition de Convention de gestion du domaine terrestre et maritime entre le Conservatoire du Littoral et la commune de Moustiers Sainte-Marie sur le site de Courchon 042 - Proposition d'adoption du pacte de gouvernance 2020-2026 ...
16 juin, 2021