014 - Adoption des comptes administratifs et comptes de gestion 2021. 015 - Vote des taxes locales. 016 - Adoption du Budget Primitif 2022. 017 - Macarons de stationnement. 018 - Baux de location....
04 avril, 2022
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués le 1er avril 2022 à 18h, à la Salle des Mariages pour une réunion....
30 mars, 2022
006 - DETR - Chemin de la Chapelle 007 - Cotisation Association Française des Cités de la Céramique 008 - Marché Service télécoms - Groupement de commandes. 009 - Personnel communal. 010 - Temps de travail dans la fonction publique terr...
28 février, 2022
001 - Choix de l'entreprise exploitation du service restauration Le Petit Lac 002 - Dons 003 - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement(dans la limite du quart des crédits ouverts au...
25 janvier, 2022
067 - Renouvellement ligne de trésorerie 068 - Rapport CLECT 069 - Vente des macarons - Modification des catégories. 070 - Baux de location 071 -Taxe de séjour pour l'Aire de camping-cars et reversement forfaitaire à Provence Alpes A...
12 décembre, 2021
059 - Remboursement chèques. 060 - Décisions modificatives. 061 - Personnel communal. 062 - Annualisation - Service de la Police Municipale. 063 - Baux de location. 064 - Convention ONF 065 - Cotisation ANEL 066 - Rétrocessions / Ren...
18 octobre, 2021
051– Personnel Communal 052– Tarifs de la cantine et du service périscolaire 053 - Règlement de la cantine et du service périscolaire 054 – Décision modificative 055 - Télétravail 056 - Bail communal 057 - Don 058 - Désignation du représent...
07 septembre, 2021
041 - Proposition de Convention de gestion du domaine terrestre et maritime entre le Conservatoire du Littoral et la commune de Moustiers Sainte-Marie sur le site de Courchon 042 - Proposition d'adoption du pacte de gouvernance 2020-2026 ...
16 juin, 2021
026- Subventions aux associations 027 – Convention de participation SDE 04 028 – Modification de la délibération 2021-007 du 19 mars 2021 : régie aire de camping-cars. 029 – Encaissement de la régie des Marchés - Modification des modalit...
30 avril, 2021
023 - Vote du taux des taxes 024 - Adoption du compte de gestion 2020 et Adoption du compte administratif - budget communal 2021. 025 - Adoption du budget primitif 2021...
31 mars, 2021